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Dernière mise à jour : 3 juin 2026

01 Éditeur du site

Le site qenivo.fr est édité par :

Éditeur
Samuel Fitoussi
Statut
Entrepreneur individuel (micro-entreprise) — activité libérale
Nom commercial
QENIVO
Adresse
41 Bis Avenue de la République, 94100 Saint-Maur-des-Fossés
Email
samuel@qenivo.fr
Téléphone
07 81 81 53 53
SIRET
984 665 448 00010
Code APE
82.99Z — Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
TVA
TVA non applicable, article 293 B du CGI
Exerçant une activité libérale sous le régime de la micro-entreprise, l'éditeur est dispensé d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) et au Répertoire des Métiers.

02 Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Samuel Fitoussi, en qualité d'éditeur du site.

03 Hébergement

Le site est hébergé par :

Hébergeur
Netlify, Inc.
Adresse
101 Second Street, Suite 200, San Francisco, CA 94105, États-Unis
Site web
www.netlify.com

04 Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site (textes, logo QENIVO, graphismes, illustrations, mise en page, code) est la propriété exclusive de Samuel Fitoussi / QENIVO, sauf mention contraire, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

05 Responsabilité

Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif. QENIVO s'efforce d'en assurer l'exactitude et la mise à jour, mais ne saurait garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions.

QENIVO ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de son utilisation, ni d'une indisponibilité temporaire du service.

06 Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (notamment l'outil de prise de rendez-vous Calendly). QENIVO n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques en matière de données personnelles.

07 Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via ce site (notamment le formulaire de contact et la prise de rendez-vous) est décrit dans notre Politique de confidentialité.

08 Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

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